MENTIONS LEGALES

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site « http://www.sophrologie-pornic.com » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Identité de la société

EI Christelle Bonnamy

Statut : auto-entrepreneur - SIREN 51118220600017

TVA non applicable

 

Siège social :

28 rue des peupliers

44210 Pornic – France

 

Le Site internet est administré par Christelle Bonnamy

Mail responsable publication : christellebonnamy{@}me.com

Téléphone : 06 98 15 35 99

 

Conception et hébergement du site

 

Le Site «http://www.sophrologie-pornic.com» a été conçu par christelle bonnamy, élaboré avec le logiciel Webaccapella et hébergé par la société OVH.

 

Utilisation du Site

 

L’utilisateur du Site Internet « http://www.sophrologie-pornic.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.

 

Protection des données

 

Le site Internet « http://www.sophrologie-pornic.com » ne collecte pas d'informations personnelles sur ses utilisateurs. Ce sont les utilisateurs qui peuvent prendre contact par téléphone avec Christelle Bonnamy sophrologue pour obtenir un rendez-vous.

 

Liens Externes

 

Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. A ce titre, Christelle Bonnamy ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce Site, ainsi la responsabilité de Christelle Bonnamy ne saurait en aucun cas être retenue concernant le fonctionnement et l’accès à ces sites.

 

Contact

 

Vous pouvez contacter Christelle Bonnamy à l’adresse christellebonnamy{@}me.com pour toute demande de renseignements.

 

Propriété Intellectuelle et Droit d’auteur – Copyright

 

L’ensemble du Site « http://www.sophrologie-pornic.com » relève de la législation internationale sur le droit d’auteur et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, etc.) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de Christelle Bonnamy.

 

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, excepté à des fins exclusives d'information pour un usage personnel, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

De même, toute utilisation du contenu et du Site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

 

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu du Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

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